TOPSOL
Présentation de la marque TOPSOL
Déposée le 20 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) FERTILIZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSOL est expirée depuis le 20 mai 2009.
FERTILIZER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27